Conditions d’utilisation
Le site accessible par les url suivants : www.rplusr.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société R+R architecture.
R+R architecture ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
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R+R architecture
Raison sociale: SARL au capital de 5 000 €
Siège Social: 274 avenue Daumesnil 75012 Paris
Téléphone: + 33 6 79 16 66 49
Mail: contact@rplusr.fr
RCS Paris: 817 545 015
SIRET: 81 754 501 500 015
TVA intracommunautaire: FR 48 817545015
Ordre des architectes : S17703
MAF: 262643-G-10-75
Logo: Raphaël Beau, graphiste
Responsable éditorial
Romain Delvalet
Photographies
R+R architecture
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Graphisme par R+R architecture
Réalisation du site internet par Somni (https://somni.paris/)
Limitation de responsabilité
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Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, R+R architecture ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
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Litiges
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Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Droit d’accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de R+R architecture, 274 avenue Daumesnil 75012 Paris ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@rplusr.fr
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Il est par ailleurs précisé que R+R architecture est l’auteur des œuvres architecturales et de design représentées sur le site.
R+R architecture accorde aux utilisateurs le droit personnel, non-exclusif et non-transférable, d’accéder et d’utiliser son site. Son utilisation ou la reproduction de tout ou partie de son contenu est toutefois uniquement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel, correspondant à la consultation des informations et des œuvres sur le site, toute reproduction ou représentation réalisée à d’autres fins n’étant autorisée qu’avec un accord préalable exprès écrit de l’agence R+R architecture.
À l’exception de ce qui précède, il est strictement interdit aux utilisateurs de :
– Copier, reproduire, représenter, diffuser, distribuer, publier, de façon permanente ou provisoire, tout ou partie du site et/ou de son contenu ;
– Créer des œuvres dérivées à partir du site et/ou de son contenu ;
– Modifier, traduire, adapter, arranger, tout ou partie du site et/ou de son contenu ;
– Désassembler, décompiler, effectuer de l’ingénierie inverse sur le site et/ou son contenu ;
– Distribuer, transmettre, diffuser, vendre, louer, concéder ou exploiter, de quelque manière que ce soit, sans l’accord exprès écrit préalable de l’agence R+R architecture, tout ou partie du site et/ou de son contenu.
Tout le contenu du présent site www.rplusr.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL R+R architecture. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.rplusr.fr à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de R+R architecture.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@rplusr.fr Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts : WordPress et Elementor. Les illustrations de type GIF sont réalisée en ligne sur le site Gifmaker.
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2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
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Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome, etc.
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R+R architecture met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de R+R architecture, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. R+R architecture n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
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R+R architecture ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. R+R architecture ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de R+R architecture ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de R+R architecture.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de R+R architecture, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. R+R architecture net se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que R+R architecture reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
Précautions d’usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….
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Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par R+R architecture apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. R+R architecture ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Contactez-nous
R+R architecture est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@rplusr.fr
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